Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST
/
Fermiers du Sud-Ouest
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Fermiers du Sud-Ouest
FERMIERS DU SUD OUEST, SAS

Numéro de dépôt :
3840165
Date de dépôt :
20/06/2011
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
20/06/2021
Fermiers du Sud-Ouest de FERMIERS DU SUD OUEST

Présentation de la marque Fermiers du Sud-Ouest

Déposée le 20 juin 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « Fermiers du Sud-Ouest » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) FERMIERS DU SUD OUEST domicilié(e) ZONE INDUSTRIELLE DU PERE, BP 26 - 40500 - SAINT SEVER - France et immatriculée sous le numéro RCS 521 743 476 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC domicilié(e) 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France.

La marque Fermiers du Sud-Ouest a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3840165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Fermiers du Sud-Ouest est expirée depuis le 20 juin 2021.

FERMIERS DU SUD OUEST a également déposé les autres marques suivantes : SÉVERIN , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , ST SEVER FIERS DE NOS ORIGINES , POULET d'ICI! 100% LOCAL , LES VOLAILLES GOURMANDES DE SEVERIN , Galïn , (Marque figurative) , KOCORIKO , L'OSTAL , Hostal


FERMIERS DU SUD OUEST, SAS - ZONE INDUSTRIELLE DU PERE, BP 26 - 40500 - SAINT SEVER - France - SIREN 521743476


CABINET JUNCA, M. JUNCA ERIC - 1 ROND POINT FLOTIS - 31240 - SAINT JEAN - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Volaille à l'exception du canard, et gibier, canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud Ouest » ; découpe de volaille et canard à foie gras bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud Ouest », a savoir, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud Ouest » plats cuisinés à base de volaille et gibier ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants, a savoir, « volaille, à l'exception du canard, et gibier ; canard bénéficiant de l'indication géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud Ouest » ; découpe de volaille et canard à foie gras bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud Ouest », a savoir, magrets, aiguillettes, cuisses ; foie gras bénéficiant de l'appellation géographique protégée « Canard à Foie Gras du Sud Ouest » ; plats cuisinés à base de volaille et gibier ; tous ces produits provenant de la ferme ou étant élaborés à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ».